Notice descriptive

  • Police
    • Fonds de la préfecture
      • Police administrative
        • Armes, munitions et explosifs
          • Réglementation et surveillance : arrêtés préfectoraux et ministériels, circulaires, affiches, correspondance, bordereaux, listes des armuriers rapports de police.

4 M 142 - Contrebande (1833-1922), dépôts (1827-1939), importation et transport (1848-1886), cession (1903). (1827-1939)

Indexation :
Sujet : contrebande ; commerce extérieur
Contexte : Police > Fonds de la préfecture > Police administrative > Armes, munitions et explosifs > Réglementation et surveillance : arrêtés préfectoraux et ministériels, circulaires, affiches, correspondance, bordereaux, listes des armuriers rapports de police.

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L'inventaire :

Police

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