État général des fonds

• Présentation du contenu

• L'état général des fonds présente l'ensemble des fonds conservés par les Archives départementales des Vosges. Il donne un aperçu d'ensemble du contenu des fonds.
  Il est présenté selon le cadre de classement des archives, qui répartis les fonds selon leur statut juridique (archives publiques ou...

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  L'état général des fonds présente l'ensemble des fonds conservés par les Archives départementales des Vosges. Il donne un aperçu d'ensemble du contenu des fonds.
  Il est présenté selon le cadre de classement des archives, qui répartis les fonds selon leur statut juridique (archives publiques ou archives d’origine privée), leur époque de production et leur support.
  Des fiches de présentation donnent les informations principales caractérisant chaque fonds.

   

• Mode de classement

  Le cadre de classement divise les collections des archives en séries et sous-séries. Celles-ci contiennent des documents soit de même type, soit de même origine, soit couvrant la même thématique.

  Le cadre de classement est découpé, pour les archives publiques, en plusieurs ensembles...

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  Le cadre de classement divise les collections des archives en séries et sous-séries. Celles-ci contiennent des documents soit de même type, soit de même origine, soit couvrant la même thématique.

  Le cadre de classement est découpé, pour les archives publiques, en plusieurs ensembles chronologiques :

  • les séries anciennes, antérieures à 1790 ;
  • les séries révolutionnaires, de 1789 à l’an VIII (1800) ;
  • les séries modernes, de 1800 au 10 juillet 1940 ;
  • la série contemporaine, dénommée série W, postérieures à 1940.

  Il existe par ailleurs des séries thématiques couvrant toutes les périodes : série Fi pour les documents figurés, série J pour les archives privées, série E-dépôt pour les archives des communes et H-dépôt pour celles des hôpitaux, sous-série 5 E pour les notaires… Les Archives départementales conservent, parallèlement aux archives proprement dites, une bibliothèque historique conservant notamment des ouvrages relatifs à l’histoire du département.

   

• Modalités de reproductions

  Selon la nature et l'état du document original, plusieurs possibilités sont offertes : photocopies ou prises de vues numériques, réalisées par les Archives départementales ; ou prises de vues par le lecteur avec son propre appareil, sans flash. Le règlement proscrit l'usage des scanners...

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  Selon la nature et l'état du document original, plusieurs possibilités sont offertes : photocopies ou prises de vues numériques, réalisées par les Archives départementales ; ou prises de vues par le lecteur avec son propre appareil, sans flash. Le règlement proscrit l'usage des scanners individuels, pour des raisons de conservation préventive des documents.

  La réutilisation d’archives publiques est libre et gratuite sous réserve de ne pas en faire un usage commercial, de citer la source et de respecter la réglementation en vigueur, notamment pour le respect des données personnelles et de la vie privée et/ou de la propriété intellectuelle.
  Toute réutilisation commerciale d’informations issues d’opérations de numérisation du Conseil départemental des Vosges est soumise à la souscription d’une licence et éventuellement au paiement d’une redevance.

  Les reproductions et les réutilisations commerciales de documents sont encadrées par une grille tarifaire votée par l'Assemblée départementale.