Notice descriptive

  • Fonds Christian Pierret
    • Mandats électoraux.
      • Député de la 2e circonscription des Vosges.
        • En circonscription.
          • Industrie textile.

66 J 64 - Commerce extérieur, étude : rapports, notes de synthèse, documentation, coupures de presse, notes, extrait de projet de loi Finances, mémorandum sur la dégradation des échanges extérieurs. (1978-1981)

Modalité d'accès - Délai de communicabilité :

Communication soumise à autorisation (archives privées)

Modalités de reproduction :

La reproduction des documents est soumise aux dispositions contractuelles suivantes : elle s’effectue d’une part avec l’autorisation du déposant et d’autre part dans un délai de 40 ans à compter de la date du dépôt. 

Indexation :
Sujet : commerce extérieur
Contexte : Fonds Christian Pierret > Mandats électoraux. > Député de la 2e circonscription des Vosges. > En circonscription. > Industrie textile.

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :