Notice descriptive

  • Fonds de la Société des Nouveaux tissages des Poncées
    • Tissages des Poncées, Saint-Étienne-lès-Remiremont.
      • Domaine.

144 J 221 - Canal d’amenée et de fuite. – Remblaiement : correspondance, convention avec la mairie de Saint-Étienne-lès-Remiremont, plans, note de calcul, schéma des conduites (1991). Servitudes, suppression : correspondance, convention, extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Saint-Étienne-lès-Remiremont (1991-1994). (1991-1994)

Indexation :
Sujet : canalisation
Organisme : Saint-Étienne-lès-Remiremont (Vosges)
Contexte : Fonds de la Société des Nouveaux tissages des Poncées > Tissages des Poncées, Saint-Étienne-lès-Remiremont. > Domaine.