Action culturelleArchives en ligne
Notice descriptive
- Fonds de l'hôpital de Remiremont
- Archives modernes
- Capital, immobilisation
- Terrains, prés et champs. – Achat, échange, location, abornement, vente : actes notariés, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, états, pièces de procédure, devis, plans, procès-verbaux de visites, cahiers des charges, correspondance.
- Diverses communes (an III-1932).
- Locations (an IV-1932).
- Baux collectifs (an V-1932).
- Locations (an IV-1932).
- Diverses communes (an III-1932).
- Terrains, prés et champs. – Achat, échange, location, abornement, vente : actes notariés, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, états, pièces de procédure, devis, plans, procès-verbaux de visites, cahiers des charges, correspondance.
- Capital, immobilisation
- Archives modernes
Hdpt 29 N27 - 1830-1849 [B77, B110, B112].
Indexation :
Sujet : établissement public d'hospitalisation ; domaine immobilier ; baux ruraux ; locationLieu : Remiremont (Vosges, France)
Type de document : bail
Contexte : Fonds de l'hôpital de Remiremont > Archives modernes > Capital, immobilisation > Terrains, prés et champs. – Achat, échange, location, abornement, vente : actes notariés, délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, états, pièces de procédure, devis, plans, procès-verbaux de visites, cahiers des charges, correspondance. > Diverses communes (an III-1932). > Locations (an IV-1932). > Baux collectifs (an V-1932).
