Notice descriptive

  • Fonds de l'hôpital Saint-Maurice d'Épinal
    • Archives modernes
      • Capital, immobilisations

Hdpt 14 N1 - [LV H]. Bois de chauffage, droit sur les coupes affouagères : délibération (1823). Pré situé sur la vieille route de Bains, location et délimitation : baux, pied terrier, requêtes, mémoire, plan parcellaire (1786-1834). Propriété de l'ancien hôpital : correspondance (1882). (1786-1882)

Indexation :
Sujet : établissement public d'hospitalisation ; domaine immobilier ; produit domanial ; location ; arpentage
Lieu : Épinal (Vosges, France)
Type de document : délibération ; atlas terrier ; bail ; mémoire ; plan cadastral ; correspondance
Contexte : Fonds de l'hôpital Saint-Maurice d'Épinal > Archives modernes > Capital, immobilisations

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