Action culturelleArchives en ligne
Notice descriptive
- Tribunal criminel et cour d'assises
- Cour d'assises, cour spéciale et cour prévôtale
- Cour d'assises
- Procédures. – Dossiers : correspondance, interrogatoires, rapports, citations de témoins, extraits des minutes des greffes des tribunaux et des registres des actes d'écrou, levées de cadavre, procès-verbaux de gendarmerie, mandats d'arrêts, ordonnances de prises de corps, informations de témoins, actes d'accusations, comptes rendus des séances, inventaires des pièces de procédures, procès-verbaux d'arrestations, tableaux du jury, exploits d'huissiers, listes des témoins, procès-verbaux d'exposition de condamnés, certificats médicaux, mémoires de frais, photographies.
- Cour d'assises
- Cour d'assises, cour spéciale et cour prévôtale
2 U 290 - Sessions des 12-15 mars 1921. (1920-1936)
Indexation :
Personne : Anglard, Léger ; Arnould, Augustine ; Cuénot, Rose ; Chastelloux, Étienne ; Dupont, Jules ; François, Marie ; Géhin, Jeanne ; Jeangeorges, Marie ; Parmentier, Marie ; Perrin, Louis ; Petit, Maria ; Fréchin, Émilia ; Zobrist, ÉmileLieu : Cornimont (Vosges, France) ; Étival-Clairefontaine (Vosges, France) ; Gruey-lès-Surance (Vosges, France) ; Homécourt (Meurthe-et-Moselle, France) ; Le Val-d'Ajol (Vosges, France) ; Roville-devant-Bayon (Meurthe-et-Moselle, France) ; Saint-Nabord (Vosges, France) ; Saulxures-sur-Moselotte (Vosges, France) ; Sélestat (Bas-Rhin, France)
Contexte : Tribunal criminel et cour d'assises > Cour d'assises, cour spéciale et cour prévôtale > Cour d'assises > Procédures. – Dossiers : correspondance, interrogatoires, rapports, citations de témoins, extraits des minutes des greffes des tribunaux et des registres des actes d'écrou, levées de cadavre, procès-verbaux de gendarmerie, mandats d'arrêts, ordonnances de prises de corps, informations de témoins, actes d'accusations, comptes rendus des séances, inventaires des pièces de procédures, procès-verbaux d'arrestations, tableaux du jury, exploits d'huissiers, listes des témoins, procès-verbaux d'exposition de condamnés, certificats médicaux, mémoires de frais, photographies.
