Action culturelleArchives en ligne
Notice descriptive
- Tribunal criminel et cour d'assises
- Cour d'assises, cour spéciale et cour prévôtale
- Cour d'assises
- Procédures. – Dossiers : correspondance, interrogatoires, rapports, citations de témoins, extraits des minutes des greffes des tribunaux et des registres des actes d'écrou, levées de cadavre, procès-verbaux de gendarmerie, mandats d'arrêts, ordonnances de prises de corps, informations de témoins, actes d'accusations, comptes rendus des séances, inventaires des pièces de procédures, procès-verbaux d'arrestations, tableaux du jury, exploits d'huissiers, listes des témoins, procès-verbaux d'exposition de condamnés, certificats médicaux, mémoires de frais, photographies.
- Cour d'assises
- Cour d'assises, cour spéciale et cour prévôtale
2 U 258 - Sessions de décembre 1827. (1827)
Présentation du contenu : 
Bajot, Rose, couturière, et Jean-Baptiste, Domptail, vol (1827) ; Petit, Joseph, couvreur, Neufchâteau, vol (1827) ; Pillot, Geneviève, dentellière, Lignéville, infanticide (1827) ; Krug, François Antoine, cordonnier, Sélestat [Bas-Rhin.], vol (1819-1827) ; Valentin, Joseph, voiturier, Plainfaing, violences (1827) ; Descieux, François, et Claude, Jean Joseph, manœuvres, Le Clerjus, vol (1827) ; Perrotey, Nicolas, dit Coliche Cola, tisserand, Plainfaing, contrefaçon de marteaux forestiers...
...
Indexation :
Personne : Bajot, Jean-Baptiste ; Bajot, Rose ; Claude, Jean ; Descieux, François ; Krug, François ; Perrotey, Nicolas ; Petit, Joseph ; Pillot, Geneviève ; Remy, Jean ; Valentin, JosephLieu : Cornimont (Vosges, France) ; Domptail (Vosges, France) ; Le Clerjus (Vosges, France) ; Lignéville (Vosges, France) ; Neufchâteau (Vosges, France) ; Plainfaing (Vosges, France) ; Sélestat (Bas-Rhin, France)
Contexte : Tribunal criminel et cour d'assises > Cour d'assises, cour spéciale et cour prévôtale > Cour d'assises > Procédures. – Dossiers : correspondance, interrogatoires, rapports, citations de témoins, extraits des minutes des greffes des tribunaux et des registres des actes d'écrou, levées de cadavre, procès-verbaux de gendarmerie, mandats d'arrêts, ordonnances de prises de corps, informations de témoins, actes d'accusations, comptes rendus des séances, inventaires des pièces de procédures, procès-verbaux d'arrestations, tableaux du jury, exploits d'huissiers, listes des témoins, procès-verbaux d'exposition de condamnés, certificats médicaux, mémoires de frais, photographies.
